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Produits Traditionnels Agroalimentaires
Introduction
Les "produits traditionnels" sont ceux dont les méthodes de production, conservation et affinement se sont consolidées au fil du temps et sont pratiquées sur le territoire de façon homogène et selon des règles traditionnelles, pendant une période non inférieure à vingt-cinq ans.
Ces produits, pouvant être mis en valeur et qui bénéficient de dérogations en matière d'hygiène des aliments, prévues par les règlementations communautaires, sont sélectionnés par les Régions qui vérifient les critères et présentent, tous les ans, au Ministère des politiques agricoles leur liste de produits agroalimentaires définis "traditionnels", dans le but de publier la liste nationale.
L'introduction d'un produit dans la liste nationale ne comporte pas de droits dérivant de la publication et l'éventuelle allusion au nom géographique ne constitue pas une appellation d'origine ou de provenance du produit du territoire (comme pour les productions à dénomination d'origine).
Toutefois, le nom de chaque produit, ou son éventuel synonyme ou terme dialectal, à partir de la date de publication de la liste dans le Journal Officiel de la République Italienne, ne peut pas faire l'objet d'un dépôt ou d'une demande d'enregistrement, aux termes de la règlementation communautaire et nationale relative à la propriété intellectuelle et industrielle.
Ces produits, pouvant être mis en valeur et qui bénéficient de dérogations en matière d'hygiène des aliments, prévues par les règlementations communautaires, sont sélectionnés par les Régions qui vérifient les critères et présentent, tous les ans, au Ministère des politiques agricoles leur liste de produits agroalimentaires définis "traditionnels", dans le but de publier la liste nationale.
L'introduction d'un produit dans la liste nationale ne comporte pas de droits dérivant de la publication et l'éventuelle allusion au nom géographique ne constitue pas une appellation d'origine ou de provenance du produit du territoire (comme pour les productions à dénomination d'origine).
Toutefois, le nom de chaque produit, ou son éventuel synonyme ou terme dialectal, à partir de la date de publication de la liste dans le Journal Officiel de la République Italienne, ne peut pas faire l'objet d'un dépôt ou d'une demande d'enregistrement, aux termes de la règlementation communautaire et nationale relative à la propriété intellectuelle et industrielle.
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Produits
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